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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ESTURGEONNIERE
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LE TERROIR DU CAVIAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TERROIR DU CAVIAR
L'ESTURGEONNIERE, SAS

Numéro de dépôt :
3763966
Date de dépôt :
04/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2020
LE TERROIR DU CAVIAR de L\'ESTURGEONNIERE

Présentation de la marque LE TERROIR DU CAVIAR

Déposée le 4 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ESTURGEONNIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TERROIR DU CAVIAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ESTURGEONNIERE domicilié(e) 0 ROUTE DE MIOS BALANOS - 33470 - LE TEICH - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 978 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ESTURGEONNIERE domicilié(e) 0 ROUTE DE MIOS BALANOS - 33470 - LE TEICH - France.

La marque LE TERROIR DU CAVIAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TERROIR DU CAVIAR est expirée depuis le 4 septembre 2020.

L'ESTURGEONNIERE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTURGEONNIERE , CAVIAR D'AQUITAINE , l'Esturgeonnière , DOMAINE PERLITA , CHÂTEAU CAVIAR , CAVIAR DE BORDEAUX , ASQUITAN Caviar Français , BAERISUSHI , PERLITA


L'ESTURGEONNIERE, SAS - 0 ROUTE DE MIOS BALANOS - 33470 - LE TEICH - France - SIREN 452978166


L'ESTURGEONNIERE - 0 ROUTE DE MIOS BALANOS - 33470 - LE TEICH - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de caviar ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.